Disponibel indkomst
Verfügbares Einkommen
Renta familiar disponible
Käytettävissä oleva tulo
Besteedbaar inkomen
Dochód rozporządzalny
Disponibel inkomst
Wiki90
Wiki90 : Encyclopédie du style des années 90 sur le Web
|
|
|
|
Revenu disponible
Dans cet article, nous allons explorer toutes les facettes de Revenu disponible, de ses origines à son impact aujourd'hui. Revenu disponible est un sujet qui a retenu l'attention et l'intérêt de nombreuses personnes au fil des années, et sa pertinence continue d'être évidente dans différents domaines. Au fil des prochaines lignes, nous examinerons attentivement les aspects les plus importants de Revenu disponible, son évolution dans le temps et sa présence dans la société actuelle. De plus, nous analyserons son influence dans divers domaines, offrant une vision complète et détaillée de Revenu disponible qui permettra au lecteur de mieux comprendre son importance et sa signification dans le monde moderne.
Cet article est une ébauche concernant l’économie.
Vous pouvez partager vos connaissances en l’améliorant (comment ?) selon les recommandations des projets correspondants.
.jpg)
En économie, le revenu disponible est le revenu dont dispose effectivement un ménage afin de consommer ou d'épargner.
- Synthétiquement : revenu disponible = revenu primaire + revenu de transfert - prélèvements obligatoires.
- Dans le détail : revenu disponible = salaire + revenus non salariaux (bénéfices, honoraires, etc.) + revenus de la propriété (dividendes, loyers, etc.) + prestations sociales - impôts - cotisations sociales - taxes.
En France, le revenu disponible d'un ménage comprend les revenus d'activités (nets des cotisations sociales), les revenus du patrimoine, les transferts en provenance d'autres ménages et les prestations sociales (y compris les pensions de retraite et les indemnités de chômage), nets des impôts directs. Quatre impôts directs sont généralement pris en compte : l'impôt sur le revenu, la taxe d'habitation, la contribution sociale généralisée (CSG) et la Contribution pour le remboursement de la dette sociale (CRDS).
Selon le Code général des impôts français, un revenu est disponible lorsque sa perception ne dépend que de la seule volonté du bénéficiaire. Ainsi, des loyers consignés à la Caisse des dépôts et consignations sont réputés disponibles, au titre de l'année de leur consignation, entre les mains du propriétaire qui a refusé d'en recevoir le paiement en raison d'un litige avec le locataire. En revanche, un revenu saisi en vertu d'une décision de justice et placé sous séquestre n'est imposable que lorsqu'il a été remis à la disposition du contribuable ou versé en son acquit au créancier dont l'action a provoqué la saisie. Par conséquent, la notion de revenu disponible pour l'administration fiscale pour les particuliers n'inclut pas les prestations sociales et ne déduit pas les impôts des années précédentes ni les cotisations sociales.
Voir aussi
Articles connexes
Liens externes
- BOI-IR-BASE-10-10-10-40-20120912 - IR - Base d'imposition - Revenu disponible
- article 156 du Code général des impôts
Notes et références
- « Revenu disponible », Insee.
